1. Octroi de licence
Sous réserve du paiement applicable et du respect des conditions contractuelles, ClapStory accorde à l’utilisateur un droit personnel, non exclusif, non cessible sauf disposition légale contraire, d’installer et d’utiliser le logiciel sur le nombre d’appareils autorisé par son offre.
2. Activation des appareils
Chaque offre prévoit un nombre maximal d’appareils actifs. Un mécanisme permettra de désactiver un ancien appareil pour en activer un nouveau. Une vérification de licence peut être effectuée en ligne périodiquement ; une période de fonctionnement hors connexion pourra être accordée après une validation réussie.
3. Vidéos produites
ClapStory ne revendique pas la propriété des vidéos créées par l’utilisateur à partir de ses propres médias. L’utilisateur peut exploiter commercialement ses exports, sous réserve des droits attachés aux médias, sons, polices ou autres contenus de tiers qu’il a utilisés.
4. Restrictions
Sauf droit impératif contraire, l’utilisateur ne peut pas revendre ou redistribuer le logiciel, contourner les mécanismes de licence, mettre à disposition une copie non autorisée, ou effectuer du reverse engineering dans le but de reproduire, détourner ou commercialiser le logiciel. Cette clause ne limite pas les actes expressément autorisés par la législation applicable, notamment lorsqu’une règle impérative les permet.
5. Composants et services tiers
ClapStory peut interagir avec des outils ou banques de médias tiers tels que Pixabay, Pexels ou Freesound. Ces services restent soumis à leurs propres conditions, licences et disponibilités. L’utilisateur doit vérifier les droits applicables au contenu qu’il sélectionne.
6. Limites selon l’offre
Les limites de durée finale d’une vidéo sont déterminées par l’offre souscrite : Standard jusqu’à 2 h, Creator jusqu’à 4 h, Pro jusqu’à 12 h, Lifetime Ambiance Studio V1 jusqu’à 12 h. Elles ne constituent pas un quota global ou mensuel de création.
7. Portée de la licence Lifetime
La licence Lifetime porte sur Ambiance Studio V1. Elle n’emporte aucun droit automatique sur Studio Stock, une future version majeure de ClapStory ou des modules distincts qui seraient commercialisés séparément.
8. Suspension et fin de licence
En cas d’abonnement résilié, impayé ou expiré, les fonctions nécessitant une licence active pourront être désactivées après la période de validité ou de grâce applicable. Une licence peut également être suspendue en cas de fraude ou de contournement manifeste, sous réserve des droits légaux de l’utilisateur.